Co² et TVTS - taxe sur les véhicules de tourisme de sociétés

Vos achats de Chevrolet, Hyundai, Kia et SsangYong réalisés ou en cours par concessionnaire, mandataires, via export - Vos conseils sur vos négociations et de l'aide à l'achat - Vos meilleurs crédits, leasing - Vos choix... ça nous intéresse
Vos concessions, mandataires... votre avis
Vos remarques et avis sur les concessions que vous fréquentez, les mandataires, les exportateurs, les garages etc.

Modérateurs : AWD-TOD, rmlc460

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Co² et TVTS - taxe sur les véhicules de tourisme de sociétés

Messagepar AWD-TOD » mer. mars 18, 2009 14:34

création d'un nouveau sujet sur la TVTS, extrait du sujet d'origine "présentation de babubarbu"

Bonjour,

Mais dis donc, si tu utilises ton véhicule personnel à des fins professionnelles, tu est soumis à une taxe spécifique qui n'est pas piquée des vers si je me souviens bien, et qui vise quasiment à imposer des véhicules dégageant moins de 140 g Co² au km ?
Tu peux nous expliquer ça... peu de gens en ont connaissance de ce racket fiscal !

Euh... pour le babubarbu, ce surnom remonterait-il à un certain film avec Pierre Dac et Francis Blanche :shock:

A+
Roland
Modifié en dernier par AWD-TOD le jeu. mars 19, 2009 15:29, modifié 2 fois.
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

Disable adblock

Ce site fonctionne grace aux publicités et aux donations
Si vous lisez ce texte c'est que vous bloquez ces publicités.
Le forum vous a aidé Aidez-le à pour qu'il vive !


Avatar de l’utilisateur
rmlc460
Modérateur
Modérateur
Messages : 2127
Enregistré le : sam. nov. 10, 2007 17:30
Localisation : Toulouse
Mon véhicule : Dromadaire
Merci de respecter le forum : Oui
Contact :

Messagepar rmlc460 » mer. mars 18, 2009 14:57

J'ai été confronté à ce problème de taxe, avec ma i30 à 145g.

En fait, la taxe payée par une entreprise n'est pas calculée pour chaque véhicule.
On octroie une certaine quantité d'émissions, qui est soumise à taxe.
Et on additionne tous les grammes de CO² de tous les véhicules indemnisés, que ce soit en parc propre ou en indemnités versées.
Ca marche donc par tranches.
Ce qui fait que la boite peut "gagner des crédits" parce qu'elle dispose de véhicules plus propres, mais aussi accepter des véhicules plus polluants. Tout est donc à l'appréciation du Chef d'Entreprise, à commencer par sa propre voiture de fonction!!!

A+
R.
Rodius 4WD BVA Image

elvico44
Passionné
Passionné
Messages : 419
Enregistré le : mar. août 12, 2008 23:38
Contact :

Messagepar elvico44 » mer. mars 18, 2009 15:10

En d'autre termes barbubarbu va rouler en Rodius, et dans le même temps ses collègues devront se contenter... d'une Cuore peut-être ? :lol: (elle pourrait presque rentrer dans le coffre du Rodius d'ailleurs !)

;)

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Messagepar AWD-TOD » mer. mars 18, 2009 15:22

Bonjour,

Après tout, si babubarbu est un chef, il y a un ordre établi à respecter :lol: :lol:

Sinon, pour ces taxes, tu abordes l'aspect entreprise fort intéressant dans ce paysage d'échanges d'actions Co² qui semble particulièrement flou au niveau industriel.

Sinon, il me semble que sur Paris et région c'est beaucoup plus draconien que ça... Et qu'en plus une quote part ou la totalité d'une taxe spécifique serait à payer par l'utilisateur du véhicule, un représentant par exemple...
J'ai un copain qui est faux VRP (un salarié) sur Paris et qui m'avait raconté ça, mais il en était resté au fait que ça lui coûtait beaucoup trop cher à l'achat... plus de 2.000€ je crois me souvenir alors qu'il se contente d'un monospace compact... un C-Max :shock:
A moins que je ne confonde avec la vignette que les professionnels doivent toujours payer très chèrement ?

A+
Roland
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

Disable adblock

Ce site fonctionne grace aux publicités et aux donations
(7) Si vous lisez ce texte c'est que vous bloquez ces publicités.
Le forum vous a aidé Aidez-le à pour qu'il vive !


babubarbu
Intéressé
Intéressé
Messages : 72
Enregistré le : jeu. févr. 19, 2009 22:11
Contact :

Messagepar babubarbu » mer. mars 18, 2009 15:30

Disons que l'on a le choix entre un véhicule de fonction (soumis à un avantage en nature) et une allocation forfaitaire ($$$$). Il se trouve que dans mon cas personnel, il est plus intéressant de choisir l'allocation, donc le Rodius ne sera pas vraiment un véhicule de fonction, il sera simplement indirectement sponsorisé par l'allocation voiture versée chaque mois par mon entreprise. Mais il n'est pas comptabilisé dans la flotte de véhicules. En gros, on me verse une indemnité, et j'en fait ce que j'en veux. Je ne peux simplement plus passer en frais des dépenses liées à la voiture.
Il se trouve que je n'ai pas vraiment besoin de mon véhicule à des fins professionnelles... C'est purement un avantage en nature.

Je ne connais pas le détail des taxes CO2, mais je sais que pour la nouvelle politique voiture (la prochaine, pas encore en place), la part prise en charge par l'entreprise variera en fonction du taux de CO2 rejeté par le véhicule.
Modifié en dernier par babubarbu le mer. mars 18, 2009 15:36, modifié 1 fois.

elvico44
Passionné
Passionné
Messages : 419
Enregistré le : mar. août 12, 2008 23:38
Contact :

Messagepar elvico44 » mer. mars 18, 2009 15:33

Dépêches-toi d'acheter un Rodius alors ! ;) Après il sera trop tard...

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Messagepar AWD-TOD » mer. mars 18, 2009 16:06

Bonjour,

Bon, ça y est, j'ai fait quelques recherches... plus de vignette mais la taxe sur les véhicules de tourisme de sociétés (TVTS).
    Donc pour le Rodius (245 g Co²/km) si je ne me trompe pas trop, ça signifie
    4.165€ à payer chaque année (chiffre 2009)
    en cas d'une utilisation professionnelle.
Pour info, cette fiscalité reposait auparavant sur la puissance fiscale du véhicule soit jusqu'en 2005 une TVTS de 3.000€ pour une 8 à 11 chevaux fiscaux !
Selon le kilométrage effectué pour l'entreprise, seul une quote part de cette taxe sera à payer :
    moins de 15.000 km = 0%
    jusqu'à 25.000 km = 25%
    jusqu'à 35.000 km = 50%
    jusqu'à 45.000 km = 75%
    plus de 45.000 km = 100%
Et pour le fisc, il n'y a rien de plus facile que de déterminer si vous utilisez votre véhicule à des fins professionnelles : c'est le cas si vous recevez une indemnité kilométrique ou forfaitaire de votre employeur !

Maintenant, je me trompe peut-être, tout évolue dans ce domaine très rapidement, et ma foi ce genre de détails ne fait plus vraiment partie de mes soucis premiers :lol:

A+
Roland
Modifié en dernier par AWD-TOD le mer. mars 18, 2009 16:33, modifié 3 fois.
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

babubarbu
Intéressé
Intéressé
Messages : 72
Enregistré le : jeu. févr. 19, 2009 22:11
Contact :

Messagepar babubarbu » mer. mars 18, 2009 16:13

Merci de la précision, Roland.... C'est effectivement important. Je connaissais la TVTS mais je ne savais pas avoir à la payer dans ces cas un peu particuliers...

Il se trouve que je fais beaucoup moins de 15000 KM par an pour ma boite... 200 KM à tout casser...et encore... Je ne sais même pas si je vais arriver à ça sur l'année au total, je suis probablement plus proche des 10-12000... :?

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Messagepar AWD-TOD » mer. mars 18, 2009 16:23

Bonjour,

OK, en tout cas renseignes-toi bien des seuils actuels... peut-être le comptable de l'entreprise ou le tiens...
Car même si ce n'est pas forcément catastrophique dans le budget, ça fait quand même mal au coeur !

A+
Roland
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Messagepar AWD-TOD » mer. mars 18, 2009 16:51

Bonsoir,

Voici pour info les chiffres remis au goût du jour 2009 en fonction du taux de rejet de Co² des différentes versions du Rodius...

Rodius propulsion 4x2 (euro IV)
  • 222 g/km BVA - 11cv = TVTS 3.774 €
  • 223 g/km BVM - 11cv = TVTS 3.791 €
Rodius AWD 4x4 (euro IV)
  • 249 g/km BVA - 11cv= TVTS 4.233 €... semble revu à la baisse avec 247 g/km
  • 238 g/km BVM - 11cv= TVTS 4.046 €... semble revu à la baisse avec 236 g/km
Rodius propulsion 4x2 (euro III) non commercialisé par le réseau français
  • 247 g/km BVA - 11 ou 12 cv à confirmer= TVTS 4.199 €
  • 230 g/km BVM - 11cv= TVTS 3.910€
Rodius AWD 4x4 (euro III)
  • 264 g/km BVA - 12cv= TVTS 5.016 €
  • 245 g/km BVM - 11cv= TVTS 4.165€
Des chiffres qui valent quand même le coup d'être précisés :lol:

A+
Roland
Modifié en dernier par AWD-TOD le mer. avr. 08, 2009 14:09, modifié 2 fois.
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

babubarbu
Intéressé
Intéressé
Messages : 72
Enregistré le : jeu. févr. 19, 2009 22:11
Contact :

Messagepar babubarbu » jeu. mars 19, 2009 0:05

ouch !

Je comprends mieux l'évolution de la politique voiture en fonction du taux de CO2 rejeté... Ce n'est pas simplement pour être dans l'air du temps....

Avatar de l’utilisateur
AWD-TOD
Co-Admin
Co-Admin
Messages : 4502
Enregistré le : mar. oct. 02, 2007 15:38
Localisation : France-Allemagne-Espagne
Contact :

Messagepar AWD-TOD » jeu. mars 19, 2009 0:53

Bonsoir,

Par contre puisque tu restes en dessous de 15.000 km/an, tu ne serai pas concerné, heureusement pour toi !
Mais renseignes-toi quand-même avant auprès de quelqu'un qui est concerné et qui sait vraiment...

Et passe ce détail sous silence, c'est mauvais pour les nerfs de Madame :lol:

A+
Roland
SsangYong Rodius 270 Xdi AWD-TOD. . . . 2006 - Diesel ImageImage
Honda Jazz Hybrid Luxury 1,4l BVA 102ch 2013 - SP 95ImageImage

Disable adblock

Ce site fonctionne grace aux publicités et aux donations
(6) Si vous lisez ce texte c'est que vous bloquez ces publicités.
Le forum vous a aidé Aidez-le à pour qu'il vive !



Retourner vers « Achat : Conseil, crédit, choix, livraison, concessions »

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité